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Liste des déchets et matériaux interdits pour le réemploi ou la réutilisation
 

Liste des déchets et matériaux interdits pour le réemploi ou la réutilisation



Un certain nombre de déchets ou matériaux ne peuvent pas être utilisés dans le cadre d’un réemploi ou d’une réutilisation, notamment car ils contiennent des substances dangereuses réglementées ou interdites. Ci-dessous, une liste, non-exhaustive, de ces matériaux :

  • Tout déchet ou matériau contenant une substance ou un produit interdit à la vente, par exemple, des matériaux contenant de la peinture au plomb ou des fibres d’amiante.
  • Déchets ou matériaux contenant des substances dangereuses listées dans l’annexe XVII du règlement REACH (105 substances au 01/10/2015) dont :
    • les fibres d’amiante
    • les HAP
    • l’arsenic et ses composés
    • le mercure et ses composés
    • les PCP
    • les phtalates
    • les composés du chrome hexavalent
  • Déchets ou matériaux contenant des substances dangereuses listées dans l’annexe I et dans l’annexe II du règlement 850/2004 de la convention de Stockholm sur les Polluants Organiques Persistants dont:
    • le DDT
    • les PCB

Il est donc indispensable de caractériser ses déchets, comme la réglementation l’impose, afin de connaitre la composition des matériaux ou déchets avant qu’ils soient utilisés dans le cadre d’un réemploi ou d’une réutilisation.